Les pièces du SCoT-AEC
Le SCoT-AEC de Grand Bourg Agglomération a été approuvé le 16 février 2026 par le conseil communautaire. Il est entré en vigueur le 24 avril 2026. Le SCoT-AEC est consultable sur ce site, et tenu à disposition du public au siège de Grand Bourg Agglomération (3 avenue John Kennedy, 01000 Bourg-en-Bresse).
- Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
- Document d’Objectifs et d’Orientations (DOO)
- Annexe 1 : Enveloppes urbaines et villageoises
- Annexe 2 : Carte des orientations paysagères
- Annexe 3 : Carte de la trame verte et bleue
- Programme d’actions stratégie foncière
- Programme d’actions Air Energie Climat
- Diagnostic socio-économique
- Etat Initial de l’Environnement
- Diagnostic urbain et paysager
- Diagnostic Climat Air Energie
- Evaluation Environnementale
- Résumé non-technique de l’évaluation environnementale
- Rapport de justification des choix