Subventions aux associations
Sport, culture, évènementiel... la Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse soutient des dizaines de structures sur tout son territoire. Consultez sur cette page les documents nécessaires pour effectuer vote demande de subvention.
Dépôt des dossiers
Subventions 2023 : le dépôt des dossiers est clos
Dépôts des demandes pour 2024 à partir de l’été 2023
Vous souhaitez financer le fonctionnement global de votre association ?
Votre demande :
Engagements obligatoires pour les subventions de fonctionnement
Vous souhaitez être soutenu pour des actions particulières (projets, événements) de votre association ?
Votre demande :
Engagements de l'association
Le versement de la subvention est conditionné à la réalisation des engagements obligatoires et à la transmission de ces pièces. La transmission de l’attestation sur l’honneur fait entre autres partie de ces obligations qui conditionnent le versement de la subvention . N’hésitez pas à vous référer à votre référent.e métier.