Dossier SCoT-AEC approuvé
Dossier du SCoT-AEC approuvé en Conseil Communautaire le 16 février 2026.
- Pièces du dossier d'approbation
- 1. Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
- 2. Document d’Objectifs et d’Orientations (DOO)
- 2.2.1 Annexe 1 : Enveloppes urbaines et villageoises
- 2.2.2 Annexe 2 : Carte des orientations paysagères
- 2.2.3 Annexe 3 : Carte de la trame verte et bleue
- 2.3.1 Programme d’actions stratégie foncière
- 2.3.2 Programme d’actions Air Energie Climat
- 3.1.1 Diagnostic socioéconomique
- 3.1.2 Etat Initial de l’Environnement
- 3.1.3 Diagnostic urbain et paysager
- 3.1.4 Diagnostic Climat Air Energie
- 3.2.1 Evaluation Environnementale
- 3.2.2 Résumé non-technique de l’évaluation environnementale
- 3.3 Rapport de justification des choix