Dossier arrêt projet SCoT
Le projet de SCoT – AEC Grand Bourg Agglomération a été arrêté lors de la séance du conseil communautaire qui a eu lieu le lundi 7 juillet 2025. Sur cette page, vous trouverez l’ensemble des documents qui composent le dossier d’arrêt projet à télécharger.
- Délibération du 7 juillet 2025 relative au bilan de la concertation et à l'arrêt du projet SCoT-AEC de Grand Bourg Agglomération
- 1. Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
- 2. Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)
- 2.2.1 Annexe 1 (Enveloppes urbaines et villageoises)
- 2.2.2 Annexe 2 (carte des orientations paysagères)
- 2.2.3 Annexe 3 (Carte Trame Verte et Bleue)
- 2.3.1 Programme d’action volet Stratégie foncière
- 2.3.2 Programme d’action volet Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
- 3.1.1 Diagnostic socio-économique
- 3.1.2 Etat initial de l’environnement
- 3.2 Evaluation environnementale
- 3.2.1 Résumé non-technique
- 3.3 Justification des choix
- 3.4 Diagnostic paysager
- 3.5 diagnostic Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
- 4. Bilan de la concertation